La session du 11 juin 2019

Le CESER se réunira mardi 11 juin pour émettre un avis sur plusieurs dossiers transmis par le Conseil régional : plan de prévention des déchets, agence régionale de la biodiversité, Bretagne Très Haut Débit, plan énergie lycées, rapport d'activité et de développement durable, documents budgétaires...

Les dossiers soumis par le Conseil régional

  • Projet stratégique breton pour le cinéma et l’audiovisuel
  • Protocole d’accord entre la Région Bretagne et SNCF mobilités déterminant les éléments structurants de la future convention TER BreizhGo
  • Plan régional de prévention et de gestion des déchets : finalisation du plan et lancement des consultations
  • Agence bretonne de la biodiversité : un outil au service d’une ambition partagée
  • Stratégie, bilan et perspectives à l’international de la Région Bretagne
  • Plan énergie lycées 
  • « Bretagne Très Haut Débit » passe à la vitesse supérieure
  • Plan d’action en faveur du soutien à la restauration du patrimoine de Bretagne  
  • Rapport d’activité et de développement durable 2018
  • Rapport financier 2018
  • Décision modificative n°1 au budget 2019
  • Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre
  • Rapport relatif aux participations régionales de toute nature – exercice 2018
  • Rapports de la Chambre régionale des comptes
          - Le contrôle des comptes et de la gestion de la Région Bretagne
          - Vérification et contrôle des comptes et de la gestion de l’association Bretagne développement innovation
          - Examen de la gestion des Transports Express régionaux
          - Actions entreprises suite aux observations de la Chambre sur “l’examen de la politique du tourisme"
  • Rapport annuel relatif aux dépenses consacrées aux aides d’État en 2018 par les collectivités territoriales et leurs groupements, sur le territoire de la région Bretagne