Avis du CESER sur la décision modificative n°1 au budget 2021 DM1 – session du 29 mars 2021 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les observations définitives de la CRC – Région Bretagne : fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en œuvre – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la présentation des actions entreprises par la Région suite aux observations de la CRC sur le contrôle des comptes et la gestion des infrastructures aéroportuaires – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur la communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2019 – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur la création du syndicat mixte de préfiguration de Parc naturel régional Vallée de la Rance Côte d’Emeraude et adhésion au Syndicat mixte – session du 7 décembre 2020 Environnement Télécharger
Avis du CESER sur la procédure de renouvellement du classement du Parc naturel régional d’Armorique et définition du périmètre d’étude – session du 7 décembre 2020 Environnement Télécharger
Avis du CESER sur la Stratégie régionale recherche et innovation – S3 2021-2027 – session du 7 décembre 2020 Économie - Numérique, Formation - Emploi - Recherche Télécharger
Avis du CESER sur la mise en œuvre des fonds européens en Bretagne à compter de 2021 – session du 7 décembre 2020 Europe - Interregional - coopération Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Accompagner la relance des entreprises bretonnes par des outils de haut de bilan » – session du 7 décembre 2020 Économie - Numérique Télécharger
Avis du CESER sur l’évolution de la carte des formations professionnelles initiales sous statut scolaire pour la rentrée 2021 – session du 7 décembre 2020 Formation - Emploi - Recherche Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP) du patrimoine régional lycées – Bilan à mi-parcours » – session du 7 décembre 2020 Formation - Emploi - Recherche Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « S’engager pour des mobilités solidaires et décarbonées » – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Engagement pour la cohésion des territoires » – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur l’adoption du projet de SRADDET – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur le Budget primitif 2021 de la Région Bretagne – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Provisions pour risques et charges liés à la crise sanitaire » – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative au contrôle des comptes et de la gestion de la CCIMBO – session du 7 décembre 2020 Aménagement des territoires - Mobilités Télécharger
Avis du CESER sur le rapport sur la filière halieutique à la croisée des chemins – session du 7 décembre 2020 Économie - Numérique, Mer et littoral Télécharger
Avis du CESER sur le rapport annuel relatif aux dépenses consacrées aux aides d’Etat en 2019 par les collectivités territoriales et leurs groupements – session du 7 décembre 2020 Économie - Numérique Télécharger
Avis du CESER sur les orientations budgétaires pour 2021 – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier : Frais de déplacement des élus et des membres du CESER – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°3 au budget 2020 – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur sa contribution : de l’urgence à la relance en situation de crise : points de vigilance et actions prioritaires à engager en Bretagne – session des 5 et 6 octobre 2020 Société - Santé - Solidarités Télécharger