Avis du CESER sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 4 décembre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur les orientations budgétaires de la Région pour 2018 – session du 4 décembre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la saisine : les défis de la vie associative en Bretagne – session du 4 décembre 2017
Société - Santé - Solidarités
Télécharger
Avis du CESER sur la saisine : la Bretagne et la mer à l’horizon 2040 – session du 4 décembre 2017
Mer et littoral, Prospective
Télécharger
Avis du CESER sur la communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l’exercice 2016 – session du 2 octobre 2017
Aménagement des territoires - Mobilités
Télécharger
Avis du CESER sur l’avenant n°2 au Contrat de plan Etat-Région – session du 2 octobre 2017
Plans - Schémas - Evaluation
Télécharger
Avis du CESER sur le schéma des formations sanitaires et sociales – session du 2 octobre 2017
Formation - Emploi - Recherche
Télécharger
Avis du CESER sur le Plan breton de développement de l’apprentissage – session du 2 octobre 2017
Formation - Emploi - Recherche
Télécharger
Avis du CESER sur le document d’orientation des formations professionnelles – session du 2 octobre 2017
Formation - Emploi - Recherche
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Pour une stratégie concertée en faveur des jeunes sortis de formation initiale sans diplôme – Cadre régional de référence » – session du 2 octobre 2017
Formation - Emploi - Recherche
Télécharger
Avis du CESER sur l’extension du périmètre d’étude du Parc naturel régional Vallée de la Rance-Côte d’Émeraude et poursuite de la démarche de création du Parc naturel régional – session du 2 octobre 2017
Aménagement des territoires - Mobilités
Télécharger
Avis du CESER sur la communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le Comité régional du tourisme de Bretagne – session du 2 octobre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur l’ajustement du Règlement budgétaire et financier » – session du 2 octobre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Région actionnaire : nouvelle étape de la régionalisation et doctrine d’intervention » – session du 2 octobre 2017
Économie - Numérique
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Tarifs régionaux de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Reconduction de la majoration » – session du 2 octobre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le Projet de décision modificative n°2 au budget 2017 – session du 2 octobre 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport vers un projet partagé de développement durable de la Bretagne – session du 2 octobre 2017
Aménagement des territoires - Mobilités
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport centres-bourgs et centres-villes de Bretagne : réinventons les centralités ! – session du 2 octobre 2017
Aménagement des territoires - Mobilités
Télécharger
Avis du CESER sur l’ajustement des délégations à la Commission permanente – Convention avec l’État pour la télétransmission des actes – session du 30 janvier 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Communication sur les décisions de virements de crédits » – session u 30 janvier 2017
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la synthèse de l’étude « Numérique et entreprises de Bretagne : urgence et opportunités » – session du 30 janvier 2017
Économie - Numérique
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Vers une nouvelle organisation de l’action publique régionale en matière de développement économique : compléments au Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation des entreprises » – session du 30 janvier 2017
Économie - Numérique
Télécharger
Avis du CESER sur l’élaboration du SRADDET (Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires) : la Bretagne au carrefour des transitions – session du 30 janvier 2017
Plans - Schémas - Evaluation
Télécharger
Avis du CESER sur le Schéma directeur immobilier des lycées publics Plan d’actions 2017 – 2018 – session du 30 janvier 2017
Formation - Emploi - Recherche
Télécharger
Avis du CESER sur la politique d’achat au service de l’économie : vers un partenariat pour une commande publique ouverte – session du 30 janvier 2017
Budget
Télécharger