Avis du CESER sur les tarifs de l’accise sur les produits energetiques – session 2024.09.30 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les participations régionales 2023 – session 2024.09.30 Budget, Économie - Numérique Télécharger
Avis du CESER sur le RADD 2023 – session 2024.09.30 Aménagement des territoires - Mobilités, Budget, Culture - Patrimoine, Démocratie - Citoyenneté - Décentralisation, Économie - Numérique, Environnement, Europe - Interregional - coopération, Formation - Emploi - Recherche, Mer et littoral, Société - Santé - Solidarités Télécharger
Avis du bureau du CESER sur l’avenant mobilités du CPER – 2024.06.25 Aménagement des territoires - Mobilités, Budget Télécharger
Avis du CESER sur l’évaluation environnementale du budget – session du 05.02.24 Budget, Plans - Schémas - Evaluation Télécharger
Avis du CESER sur la communication des DSP exercice 2022 – session des 4-5.12.23 Aménagement des territoires - Mobilités, Budget, Mer et littoral Télécharger
Avis du CESER sur l’etat davancement n1 du Schéma directeur immobilier tertiaire – session des 4-5.12.23 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les virements de crédits de chapitre a chapitre – session des 4-5.12.23 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les conditions d’exercice des membres du CESER – session des 4-5.12.23 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la session de parts de la Société GDH – session des 4-5.12.23 Budget, Économie - Numérique Télécharger
Avis du Bureau sur le volet mobilités du CPER – 9.10.23 Aménagement des territoires - Mobilités, Budget Télécharger
AVis du CESER sur le changement d’instruction budgétaire et comptable – session du 2.10.23 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le Rapport d’activité et de développement durable 2022 Budget, Plans - Schémas - Evaluation Télécharger