Avis du CESER sur la Communication d’un avis budgétaire de la CRC – Session du 6.12.21 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la Communication sur les décisions de virements de crédits – Session du 6.12.21 Budget Télécharger
Avis du CESER sur l’affectation du résultat de l’exercice 2020 – Session du 6.12.21 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier Actions entreprises par la région suite au rapport de la CRC – Session du 6.12.21 Budget, Plans - Schémas - Evaluation Télécharger
Avis du CESER sur le dossier Engagement de la Région face au dérèglement climatique – Session du 6.12.21 Aménagement des territoires - Mobilités, Budget, Culture - Patrimoine, Démocratie - Citoyenneté - Décentralisation, Économie - Numérique, Environnement, Europe - Interregional - coopération, Formation - Emploi - Recherche, Mer et littoral, Plans - Schémas - Evaluation, Prospective, Société - Santé - Solidarités Télécharger
Avis du CESER sur le rapport relatif aux participations régionales – session du 4 octobre 2021 Budget, Économie - Numérique Télécharger
Avis du CESER sur le règlement budgétaire et financier – session du 4 octobre 2021 Budget Télécharger
Avis du CESER sur l’accord orientation stratégique Etat-Région – session du 29 mars 2021 Budget, Démocratie - Citoyenneté - Décentralisation, Plans - Schémas - Evaluation Télécharger
Avis du CESER sur la modification de la Nomenclature stratégique – session du 29 mars 2021 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la décision modificative n°1 au budget 2021 DM1 – session du 29 mars 2021 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les observations définitives de la CRC – Région Bretagne : fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en œuvre – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le Budget primitif 2021 de la Région Bretagne – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Provisions pour risques et charges liés à la crise sanitaire » – session du 7 décembre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur les orientations budgétaires pour 2021 – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier : Frais de déplacement des élus et des membres du CESER – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le dossier Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger
Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°3 au budget 2020 – session des 5 et 6 octobre 2020 Budget Télécharger