Avis du CESER sur les Orientations budgétaires 2022 – Session du 6.12.21
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport relatif aux participations régionales – session du 4 octobre 2021
Budget, Économie - Numérique
Télécharger
Avis du CESER sur le règlement budgétaire et financier – session du 4 octobre 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la TICPE – session du 4 octobre 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la DM2 au budget 2021 – session du 4 octobre 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur les virements de crédits – session du 29 mars 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport financier – session du 29 mars 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur l’accord orientation stratégique Etat-Région – session du 29 mars 2021
Budget, Démocratie - Citoyenneté - Décentralisation, Plans - Schémas - Evaluation
Télécharger
Avis du CESER sur la modification de la Nomenclature stratégique – session du 29 mars 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la décision modificative n°1 au budget 2021 DM1 – session du 29 mars 2021
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur les observations définitives de la CRC – Région Bretagne : fiabilité de l’information comptable, aide à l’innovation et pilotage des politiques mises en œuvre – session du 7 décembre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 7 décembre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le Budget primitif 2021 de la Région Bretagne – session du 7 décembre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier « Provisions pour risques et charges liés à la crise sanitaire » – session du 7 décembre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur les orientations budgétaires pour 2021 – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier : Frais de déplacement des élus et des membres du CESER – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier Tarifs régionaux de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°3 au budget 2020 – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport annuel réglementaire relatif aux dépenses consacrées aux aides d’État en 2019 – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur la communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative au contrôle des comptes et de la gestion de la CCIMBO» – session des 5 et 6 octobre 2020
Budget, Économie - Numérique
Télécharger
Avis du CESER sur le budget supplémentaire pour 2020 – session du 6 juillet 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le dossier redémarrage et transitions – session du 6 juillet 2020
Budget, Plans - Schémas - Evaluation
Télécharger
Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 29 juin 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport relatif aux participations régionales de toute nature – Exercice 2019 – session du 29 juin 2020
Budget
Télécharger
Avis du CESER sur le rapport financier 2019 – session du 29 juin 2020
Budget
Télécharger