Nos Études

Avis du CESER sur le dossier « Tarifs régionaux de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Reconduction de la majoration » – session du 2 octobre 2017

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Avis du CESER sur le Projet de décision modificative n°2 au budget 2017 – session du 2 octobre 2017

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Avis du CESER sur l’ajustement des délégations à la Commission permanente – Convention avec l’État pour la télétransmission des actes – session du 30 janvier 2017

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Avis du CESER sur le dossier « Communication sur les décisions de virements de crédits » – session u 30 janvier 2017

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Avis du CESER sur la politique d’achat au service de l’économie : vers un partenariat pour une commande publique ouverte – session du 30 janvier 2017

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Avis du CESER sur Avis du CESER sur le projet de Budget primitif de la Région pour 2017 – session du 30 janvier 2017

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Avis du CESER sur le dossier « Pour une collectivité plus proche de ses partenaires, de ses usager.e.s et des territoires » session du 12 juin 2017

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Avis du CESER sur la communication sur les virements de crédits session du 12 juin 2017

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Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°1 au budget 2017 session du 12 juin 2017

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Avis du CESER sur les transferts de compétences entre Départements et Région prévus par la loi NOTRe : les modalités opérationnelles session du 5 décembre 2016

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Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre session du 5 décembre 2016 1.

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Avis du CESER sur les orientations budgétaires pour 2017 session du 5 décembre 2016

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Avis du CESER sur le rapport de la Chambre régionale des comptes sur la SEMAEB session du 3 octobre 2016

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Avis du CESER sur les tarifs régionaux de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) – Reconduction des modulations session du 3 octobre 2016

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Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°2 au budget de 2016 session du 3 octobre 2016

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Avis du CESER sur les rapports relatifs aux sociétés d’économie mixte et au Comité régional du Tourisme (CRT) – Exercice 2015 session du 20 juin 2016

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Avis du CESER sur le Projet de décision modificative n°1 au budget 2016 session du 20 juin 2016

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Avis du CESER sur le rapport financier 2015 session du 20 juin 2016

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Avis du CESER sur les rapports relatifs aux sociétés d’économie mixte et au Comité régional du tourisme – Exercice 2016 session du 12 juin 2017

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Avis du CESER sur le rapport financier 2016 session du 12 juin 2017

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Avis du CESER sur le projet de budget primitif de la Région pour 2016 session du 14 mars 2016

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Avis du CESER session du 15 février 2016

Budget, Démocratie - Citoyenneté - Décentralisation

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Avis du CESER session du 5 octobre 2015

Bilans de mandatures, Budget, Culture - Patrimoine, Économie - Numérique, Environnement, Europe - Interregional - coopération, Formation - Emploi - Recherche, Prospective, Société - Santé - Solidarités

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Avis du CESER session du 8 juin 2015

Aménagement des territoires - Mobilités, Bilans de mandatures, Budget, Économie - Numérique, Formation - Emploi - Recherche, Société - Santé - Solidarités

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Avis du CESER session du 30 mars 2015

Aménagement des territoires - Mobilités, Budget, Culture - Patrimoine, Économie - Numérique, Environnement, Europe - Interregional - coopération, Formation - Emploi - Recherche

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