Avis du CESER sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre – session du 4 décembre 2017
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Avis du CESER sur les orientations budgétaires de la Région pour 2018 – session du 4 décembre 2017
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Avis du CESER sur la communication d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur le Comité régional du tourisme de Bretagne – session du 2 octobre 2017
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Avis du CESER sur l’ajustement du Règlement budgétaire et financier » – session du 2 octobre 2017
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Avis du CESER sur le dossier « Tarifs régionaux de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE). Reconduction de la majoration » – session du 2 octobre 2017
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Avis du CESER sur le Projet de décision modificative n°2 au budget 2017 – session du 2 octobre 2017
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Avis du CESER sur l’ajustement des délégations à la Commission permanente – Convention avec l’État pour la télétransmission des actes – session du 30 janvier 2017
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Avis du CESER sur le dossier « Communication sur les décisions de virements de crédits » – session u 30 janvier 2017
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Avis du CESER sur la politique d’achat au service de l’économie : vers un partenariat pour une commande publique ouverte – session du 30 janvier 2017
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Avis du CESER sur Avis du CESER sur le projet de Budget primitif de la Région pour 2017 – session du 30 janvier 2017
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Avis du CESER sur le dossier « Pour une collectivité plus proche de ses partenaires, de ses usager.e.s et des territoires » session du 12 juin 2017
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Avis du CESER sur la communication sur les virements de crédits session du 12 juin 2017
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Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°1 au budget 2017 session du 12 juin 2017
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Avis du CESER sur les transferts de compétences entre Départements et Région prévus par la loi NOTRe : les modalités opérationnelles session du 5 décembre 2016
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Avis du CESER sur la communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre session du 5 décembre 2016 1.
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Avis du CESER sur les orientations budgétaires pour 2017 session du 5 décembre 2016
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Avis du CESER sur le rapport de la Chambre régionale des comptes sur la SEMAEB session du 3 octobre 2016
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Avis du CESER sur les tarifs régionaux de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) – Reconduction des modulations session du 3 octobre 2016
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Avis du CESER sur le projet de décision modificative n°2 au budget de 2016 session du 3 octobre 2016
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Avis du CESER sur les rapports relatifs aux sociétés d’économie mixte et au Comité régional du Tourisme (CRT) – Exercice 2015 session du 20 juin 2016
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Avis du CESER sur le Projet de décision modificative n°1 au budget 2016 session du 20 juin 2016
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Avis du CESER sur le rapport financier 2015 session du 20 juin 2016
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Avis du CESER sur les rapports relatifs aux sociétés d’économie mixte et au Comité régional du tourisme – Exercice 2016 session du 12 juin 2017
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Avis du CESER sur le rapport financier 2016 session du 12 juin 2017
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Avis du CESER sur le projet de budget primitif de la Région pour 2016 session du 14 mars 2016
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